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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1022-1042 - Champfromier (an IX-1941)
    • 2 O 1040 - Cultes. (1806-1901)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1806).

      Fabrique, subvention (1897) ; réponse à la demande de présentation des comptes (1899).

      Demande d'indemnité du desservant des Hautes Molunes département du Jura (1900-1901).