Présentation du contenu : Correspondance, instructions (10 août 1793-15 messidor an VII)
Etats récapitulatifs, listes nominatives : à signaler tableau de la population pour toutes les communes du département ; listes nominatives pour les communes de Saint-Sulpice, Saint-Cyr-sur-Menthon, Laiz, Saint-Jean-sur-Veyle, Loyes, Chavannes-sur-Reyssouze, Grièges, Perrex (1790-29 messidor an VII).