Présentation des notices

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  52 B 29-41 - Bailliage de Belley (1789)

  Nom du producteur : France. Bailliage (Belley, Ain)

  
  
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    52 B 38-41 - Assemblées de bailliage (1789)
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      52 B 38 - Préparation des assemblées (février-mars 1789)

      Présentation du contenu :

      Correspondance entre le bailli, l'intendant et le garde des sceaux sur la tenue des assemblées et l'élection des députés.

      
      
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      52 B 39 - Assemblée de la noblesse (mars 1789)

      Présentation du contenu :

      Lecture et vérification des procurations des nobles, 17 et 18 mars 1789.

      
      
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      52 B 40 - Assemblées et délibérations de l'ordre du clergé (mars 1789)

      Présentation du contenu :

      "Etat de MM de l'Ordre du Clergé de la province de Bugey, convoqué à l'assemblée générale du Bugey, avec les noms de MM les ecclésiastiques, séculiers ou réguliers, porteurs de procurations visées et vérifiées".

      Procès-verbaux et résolutions du clergé, lors des assemblées des 17, 20 et 21 mars (avec réponses du tiers

      état).

      "Procès-verbal des séances du clergé de la province de Bugey, en l'assemblée générale des Trois Ordres du Bailliage

      de Belley, Mgr l'Evêque de Belley, président de l'ordre du clergé", 19-24 mars.

      
      
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      52 B 41 - Assemblée des trois ordres (mars 1789)

      Présentation du contenu :

      Séance de clôture du 28 mars 1789 avec la prestation de sement des députés.

      Sur un feuille séparée, protestation de Marie-François de Regard de Perrucard de Ballon.