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  52 B 1-28 - Bailliage de Bourg (1788-1789)

  Nom du producteur : France. Bailliage (Bourg-en-Bresse)

  
  
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    52 B 9-19 - Assemblées, cahiers de doléances et élection des députés des communautés (1789)

    Typologie : cahier de doléances

    
    
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      52 B 11-19 - Paroisses et communautés d'habitants (1789)

      Présentation du contenu :

      Procès-verbaux avec élections de députés et cahiers de doléance : sauf mention contraire le procès-verbal et le cahiers sont tous deux conservés.

      Classement :

      Classement alphabétique

      
      
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        52 B 19 - Lettres T à V (mars 1789)
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          Varenne-Saint-Sauveur : doléances

          

          Présentation du contenu :

          Pour la délibération voir Buisseroles.

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