Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  8 V 1-5 - Préparation de la loi du 9 décembre 1905 (1905-1906)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    8 V 4 - Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905) (1905)

    Présentation du contenu :

    Instructions, tableaux de renseignements par commune, états récapitulatifs par arrondissement, correspondance.

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      8 V 4-2 - Arrondissement de Bourg (1905)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        7 - Canton de Pont-d'Ain

        

        Présentation du contenu :

        Transmission des résultats au préfet par les mairies de :

        • Certines

        • Dompierre-sur-Ain

        • Druillat

        • Journans

        • La Tranclière

        • Neuville-sur-Ain

        • Pont-d'Ain

        • Priay

        • Saint-Martin-du-Mont

        • Tossiat

        • Varambon.

        Importance matérielle : 15 pages numérisées. ml