Imprimer cette page

Tribunaux d arrondissement

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 U 5411-7430 - Tribunal de l'arrondissement de Trévoux (1798-1959)
    Commentaires :

    Les déficits se situent principalement au niveau des répertoires civils et commerciaux (an VIII-1832), des jugements correctionnels (an IX-1829), et des répertoires correctionnels (an IX-1811)

    Modalités d'entrée :

    Comme pour Nantua, c'est le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse qui, en 1998 et 2000, a versé les registres, fichiers et répertoires d'inscription au registres du commerce et des métiers, les dossiers de commerçants et de sociétés radiés ainsi que les dépôts de marque de fabrique provenant du greffe de Trévoux.


    • 3 U 5601-6756 - Greffe civil (1798-1959)
      • 3 U 5647-6268 - Actes de justice (1798-1959)
        • 3 U 6252-6254 - Licitations d'étangs (1857-1922)
          Présentation du contenu :

          Dossiers nominatifs.

          Les dossiers contiennent des journaux (pour insertions) et les certificats des maires comportant toutes les formalités exigées par la loi du 21 juillet 1856. Entre parenthèses sont indiquées les dates extrêmes des pièces contenues dans le dossier. Ces dates ne correspondent pas toujours à la durée de la licitation.

          Classement :

          Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

          Typologie : dossier individuel

          • 3 U 6253 - G - N. (1857-1909)
            Présentation du contenu :

            Étang «Grand-Curtelet» à Marlieux et Saint-Germain-sur-Renom (1867-1869) ; «Grandes-Brosses» à Birieux (1869) ; «Gandes-Vernayes» à Joyeux (1857-1858) ; «Grand Étang du Frêne» à Lapeyrouse (1878-1879) ; «Grand-Merlan» à Joyeux (1874) ; «Grand-Ormet» à Villeneuve (1867-1868) ; «Grand-Salles» à Saint-Germain-sur-Renom (1874-1875) ; «Grand-Toly» à Saint-Paul-de-Varax (1873-1874) ; «Grand-Turlet» à Villars et Lapeyrouse (1868-1869) ; «Grand-Verdun» à Sandrans (1858-1859) ; «Grand-Vernay» à Joyeux (1867-1869) ; «Graton» à Saint-Jean-de-Thurigneux (1865-1866) ; «Guyot» à Condeissiat (1858) ; «Herme» à Chalamont et Saint-Nizier-le-Désert (1876-1877) ; «Juire ou Juère ou Juéras» à Villars (1872-1874) ; «Lacroix» à Villars (1868) ; «Lafange» à Saint-André-le-Bouchoux (1876-1877) ; «Lantet» à Monthieux (1863-1864) ; «Lantoyer» à Birieux (1858) ; «Lansardière» à Saint-Éloi, Joyeux et Rignieux-le-Franc (1866-1867) ; «Lapierre» à Condeissiat (1857-1858) ; «Lapoype» à Villette (1865-1867) ; «Lapras» à Ambérieux-en-Dombes (1863-1865) ; «Lieudit» à Villars (1868) ; «Liézan, la Levée et Poisellet» à Birieux et Montellier (1885-1886) ; «Lozan» à Sandrans» (1868-1869) ; «Magnenet» à Chalamont (1858-1859) ; «Magneux» à Monthieux (1861-1862) ; «Maléchère» à Chaveyriat (1879-1881) ; «Massan» à l'Abergement-Clémenciat (1861-1862) ; «Mérau» à Crans (1861-1862) ; «Monthieu» à Monthieux (1866-1867) ; «Montrottier» à Villars (1868) ; «Morier et Mury» à Versailleux (1876-1877) ; «Morland» à Versailleux (1908-1909) ; «Moulin» à Condeissiat (1859) ; «Neuf» à Saint-Paul-de-Varax (1860-1862) ; «Neuf-de-Poule» à Villars (1878).