Présentation des notices

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  3 E 41187, 41404-41435 - RIVET Léon Marie Louis Gabriel, notaire à Thoissey (1931-1936)

  Nom du producteur : Rivet, Léon Marie Louis Gabriel (actif en 1931-1936), Rivet, Léon Marie Louis Gabriel (actif en 1931-1936)

  Présentation du producteur :

  Lieu d'exercice : Thoissey.

  
  
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    3 E 41187 - Répertoire (14 Septembre 1931-15 mai 1936)

    Typologie : répertoire d'officier public ministériel

    
    
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    3 E 41404-41435 - Minutes (1931-1935)

    Typologie : minute notariale

    
    
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      3 E 41404 - 14 septembre-21 novembre 1931 (14 septembre-21 novembre 1931)
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      3 E 41405 - 22 novembre-décembre 1931 (22 novembre-décembre 1931)
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      3 E 41406 - Janvier-février 1932 (janvier-février 1932)
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      3 E 41407 - Mars-avril 1932 (mars-avril 1932)
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      3 E 41408 - 1-31 mai 1932 (1er-31 mai 1932)
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      3 E 41409 - 1-30 juin 1932 (1er-30 juin 1932)
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      3 E 41410 - Juillet-août 1932 (juillet-août 1932)
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      3 E 41411 - Septembre-octobre 1932 (septembre-octobre 1932)
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      3 E 41412 - 3 novembre-21 novembre 1932 (3-21 novembre 1932)
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      3 E 41413 - 23 novembre-décembre 1932 (23 novembre-décembre 1932)
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      3 E 41414 - Janvier-février 1933 (janvier-février 1933)
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      3 E 41415 - Mars-avril 1933 (mars-avril 1933)
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      3 E 41416 - 1-31 mai 1933 (1er-31 mai 1933)
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      3 E 41417 - Juin-juillet 1933 (juin-juillet 1933)
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      3 E 41418 - Août-septembre 1933 (août-septembre 1933)
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      3 E 41419 - Octobre-14 novembre 1933 (octobre-14 novembre 1933)
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      3 E 41420 - 15 novembre-décembre 1933 (15 novembre-décembre 1933)

      Présentation du contenu :

      À signaler :

      • mainlevée consorts Brunard-consorts Aynès, « maison bourgeoise dite château d'Oujard sur la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne », le 15 décembre 1933, n° 378 ;
      • partage Aynès, bien sur la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne concernant en autre le château Oujard (plan calque), le 16 décembre 1933, n° 379.

      Typologie : plan

      
      
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      3 E 41421 - Janvier-février 1934 (janvier-février 1934)
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      3 E 41422 - 1-31 mars 1934 (1er-31 mars 1934)
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      3 E 41423 - 1-30 avril 1934 (1er-30 avril 1934)
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      3 E 41424 - Mai-juin 1934 (mai-juin 1934)
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      3 E 41425 - 1-31 juillet 1934 (1er-31 juillet 1934)
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      3 E 41426 - Août-septembre 1934 (août-septembre 1934)
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      3 E 41427 - Octobre-25 novembre 1934 (octobre-25 novembre 1934)
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      3 E 41428 - 26 novembre-décembre 1934 (26 novembre-décembre 1934)
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      3 E 41429 - Janvier-février 1935 (janvier-février 1935)
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      3 E 41430 - Mars-avril 1935 (mars-avril 1935)
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      3 E 41431 - Mai-13 juin 1935 (mai-13 juin 1935)
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      3 E 41432 - 17 juin-juillet 1935 (17 juin-juillet 1935)
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      3 E 41433 - Août-septembre 1935 (août-septembre 1935)

      Présentation du contenu :

      À signaler : vente de pharmacie à Saint-Didier-sur-Chalaronne Bleicher-Chevalie, le 28 septembre 1935, n° 262.

      
      
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      3 E 41434 - Octobre-24 novembre 1935 (octobre-24 novembre 1935)
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      3 E 41435 - 26 novembre-décembre 1935 (26 novembre-décembre 1935)