Présentation des notices

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  3 E 41140-41185 - MICHEL Marius Charles, notaire à Thoissey (1907-1921)

  Nom du producteur : Michel, Marius Charles (actif en 1907-1921), Michel, Marius Charles (actif en 1907-1921)

  Présentation du producteur :

  Lieu d'exercice : Thoissey.

  
  
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    3 E 41140-41185 - Minutes (1907-1921)

    Typologie : minute notariale

    
    
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      3 E 41140 - 15 mai-20 septembre 1907 (15 mai-20 septembre 1907)

      Présentation du contenu :

      À signaler : déclaration de souscription et de versement par la Société coopérative lyonnaise du couchage des troupes, le 23 mai 1907, n° 10.

      
      
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      3 E 41141 - 24 septembre-décembre 1907 (24 septembre-décembre 1907)

      Présentation du contenu :

      À signaler :

      • dépôt du cahier des charges de la vente de la fabrique d'Allume feux suédois (fonds de commerce à Thoissey), le 18 novembre 1907, n° 102 et 103 ;
      • adjudication de la fabrique d'Allume feux dépendant de la succession Clesle, le 8 décembre 1907, n° 116.

      
      
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      3 E 41142 - Janvier-14 mars 1908 (janvier-14 mars 1908)
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      3 E 41143 - 15 mars-13 avril 1908 (15 mars-13 avril 1908)
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      3 E 41144 - 14 avril-juillet 1908 (14 avril-juillet 1908)
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      3 E 41145 - Août-18 novembre 1908 (août-18 novembre 1908)
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      3 E 41146 - 20 novembre-décembre 1908 (20 novembre-décembre 1908)
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      3 E 41147 - Janvier-mars 1909 (janvier-mars 1909)
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      3 E 41148 - Avril-juin 1909 (avril-juin 1909)
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      3 E 41149 - Juillet-septembre 1909 (juillet-septembre 1909)
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      3 E 41150 - Octobre-décembre 1909 (octobre-décembre 1909)
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      3 E 41151 - Janvier-mars 1910 (janvier-mars 1910)
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      3 E 41152 - Avril-juin 1910 (avril-juin 1910)
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      3 E 41153 - Juillet-5 novembre 1910 (juillet-5 novembre 1910)
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      3 E 41154 - 6 novembre-décembre 1910 (6 novembre-décembre 1910)
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      3 E 41155 - Janvier-février 1911 (janvier-février 1911)
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      3 E 41156 - Mars-avril 1911 (mars-avril 1911)
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      3 E 41157 - Mai-25 juillet 1911 (mai-25 juillet 1911)
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      3 E 41158 - 26 juillet-octobre 1911 (26 juillet-octobre 1911)
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      3 E 41159 - Novembre-décembre 1911 (novembre-décembre 1911)
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      3 E 41160 - Janvier-février 1912 (janvier-février 1912)
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      3 E 41161 - Mars-12 mai 1912 (mars-12 mai 1912)
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      3 E 41162 - 13 mai-17 août 1912 (13 mai-17 août 1912)
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      3 E 41163 - 18 août-septembre 1912 (18 août-septembre 1912)
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      3 E 41164 - Octobre-décembre 1912 (octobre-décembre 1912)
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      3 E 41165 - Janvier-février 1913 (janvier-février 1913)
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      3 E 41166 - Mars-avril 1913 (mars-avril 1913)
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      3 E 41167 - Mai-août 1913 (mai-août 1913)
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      3 E 41168 - Septembre-octobre 1913 (septembre-octobre 1913)
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      3 E 41169 - Novembre-décembre 1913 (novembre-décembre 1913)
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      3 E 41170 - Janvier-mars 1914 (janvier-mars 1914)
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      3 E 41171 - Avril-juin 1914 (avril-juin 1914)
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      3 E 41172 - Juillet-décembre 1914 (juillet-décembre 1914)
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      3 E 41173 - 1915
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      3 E 41174 - 1916
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      3 E 41175 - 1917
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      3 E 41176 - 1918
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      3 E 41177 - Janvier-mai 1919 (janvier-mai 1919)
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      3 E 41178 - Juin-septembre 1919 (juin-septembre 1919)
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      3 E 41179 - Octobre-décembre 1919 (octobre-décembre 1919)
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      3 E 41180 - Janvier-mars 1920 (janvier-mars 1920)
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      3 E 41181 - Avril-juin 1920 (avril-juin 1920)
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      3 E 41182 - Juillet-septembre 1920 (juillet-septembre 1920)
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      3 E 41183 - Octobre-décembre 1920 (octobre-décembre 1920)
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      3 E 41184 - Janvier-25 avril 1921 (janvier-25 avril 1921)
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      3 E 41185 - 26 avril-22 juillet 1921 (26 avril-22 juillet 1921)