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Organisation et police du culte catholique

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Présentation des notices

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  • 2 V 29-40 - Police (an VIII-1906)
    • 2 V 36 - Pompes funèbres. Inhumations. (1859-1906)
      Présentation du contenu :

      Projets de loi relatifs aux pompes funèbres : circulaire, correspondances (1886).

      Affaires par communes :

      • Arbent (1895) ;
      • Attignat (1899 1900) ;
      • Bellegarde (1901) ;
      • Ceyzériat (1901) ;
      • Châtillon-de-Michaille (1859) ;
      • Saint-Étienne-du-Bois (1904) ;
      • Saint-Julien-sur-Reyssouze (1904) ;
      • Vanchy (1867, 1902) ;
      • Villereversure (1901).

      Rappel de la loi aux communes n'ayant pas délibéré (1905-1906).