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Fonds Framinet

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Présentation des notices

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    • 130 J 18 - Enquêtes publiques et travaux (1841-1868)
      Présentation du contenu :

      Chemin vicinal n° 6 de Jujurieux à Chaux, rectification (1863).

      Trop-plein des fontaines de Poncin, aliénation (1863-1866).

      Défense de la rive gauche de l'Ain à Oussiat (1855-1868).

      Usines du sieur Gojon sur le ruisseau de Vinavau à Saint-Jérôme (1854).

      Chemin vicinal n° 54 de Berthiand à Poncin, ouverture (1858).

      Traverse de Châtillon-de-Cornelle, alignement (1849-1850).

      Montée de Cerdon, rectification (1843-1845).

      Rues de Jujurieux, alignement (1859).

      Chemin de grande communication n° 12 à Saint-Jean-le-Vieu et Jujurieux, rectification (1855).

      Chemins de Saint-Jérôme, rectification (1843).

      Maison de M. Gonnaud à Jujurieux, alignement (1846).

      Chemin de grande communication n° 12 au Blanchon, rectification (1841).

      Prestations sur les chemins vicinaux (1841-1845).

      Embranchement qui relie le bourg de Cerdon à la R. N. 84, alignement (1858).

      Erection en commune séparée de celle de Saint-Jérôme des sections de Poncieu et Châtillon-de-Cornelle, projet (1853-1854).