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  9 L 53 - Assistance et prévoyance. (24 janvier 1784-24 floréal an IV)

  Présentation du contenu :

  Ateliers de secours (7 mai 1791-7 février 1793)

  Hôpitaux : à signaler comptes des dépenses et recettes de l'hospice de Bâgé (24 janvier 1784-24 floréal an IV)

  Pauvres et infirmes (13 octobre 1791-5 vendémiaire an IV)

  Orphelins, sourds et muets (4 juillet 1790-5 germinal an III).