Présentation du contenu : Police générale : à signaler contrebande de tabac ; plainte de M. De la Roue contre la garde nationale de Rillieux, préfigurant l'abolition des privilèges ; vol d'objets religieux dans l'église de Thil (10 juin 1790-25 ventôse an II)
Police politique, surveillance générale, esprit public : à signaler mise en état d'arrestation d'habitants de Chalamont convaincus d'être les chefs d'un parti perturbateur (1er juin 1793-4 floréal an II)
Suspects (1er juin 1793-19 pluviôse an III)
Certificats de résidence, de dépôt (15 avril 1793-19 germinal an III)
Emigrés : à signaler listes des émigrés du district (13 novembre 1792-14 fructidor an III)
Fédéralisme, siège et chute de Lyon (29 mai-9 octobre 1793)
Prison (23 brumaire an II-24 vendémiaire an III).
