Présentation des notices

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  4 L 81-88 - Eaux et bois (1786-an VI)
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    4 L 81-82 - Régime des eaux (1790-1793)
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      4 L 81 - Etangs. (14-31 décembre 1792)
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      4 L 82 - Rivières, canaux. (25 mars 1790-14 juin 1793)
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    4 L 83-88 - Bois (1786-an VI)
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      4 L 86 - Délits forestiers. (9 septembre 1790-12 nivôse an IV)

      Présentation du contenu :

      A signaler : pétition de François Loubas de Bohan au sujet de coupes sauvages faites dans ses bois.

      
      
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      4 L 83-85, 87-88 - Régie des bois nationaux (1786-an VI)
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        4 L 87-88 - Comptabilité du receveur (1792-1793)
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          4 L 87 - 1791-1792

          Présentation du contenu :

          février 1791-mars 1792.

          
          
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          4 L 88 - 1792-1793

          Présentation du contenu :

          avril 1792-novembre 1793.

          
          
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        4 L 83 - Gardes-bois. (29 août 1790-29 nivôse an IV)

        Présentation du contenu :

        Nominations, traitement, listes, etc.

        
        
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        4 L 84-85 - Recensement, exploitation (1786-an VI)
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          4 L 84 - 1786-1792
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          4 L 85 - 1793-an VI (1793-an VI)