Présentation des notices

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  42 J 8-15 - Affaires départementales (1922-1933)
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    42 J 8-9 - Interventions : correspondance (1922-1933)
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      42 J 8 - 1928-1933

      Présentation du contenu :

      • Maison familiale des Membres de l'Enseignement Public de l'Académie de Lyon (1933).
      • Mutilés et Anciens Combattants de Genève, défense des droits des anciens combattants et vicitmes de guerre : télégramme (1933).
      • Demande de Crédit spécial pour la réfection des Routes Nationales du Département de l'Ain (1933).
      • Compagnie Départementales des Greffiers de Paix et de Simple Police de l'Ain, projet de Prposition de loi relative au rajustement de la compétence des Juges de Paix (1932-1933).
      • Département de l'Ain, demande de bnification d'intérêt pour des emprunts (1932-1933).
      • Conseil Général de l'Ain, entretien des chemins vicinaux ordinaire (1931).
      • Concurrence italienne à l'industrie céramique française (1932-1933).
      • Conseil Général de l'Ain, tir à la passe du canard sauvage (1932-1933).
      • Protestations conte les impôts sur les transports automobiles (1932).
      • Energie Electrique, état de l'usine-barrage de Cize-Bolozon construite par L'Energie Electrique Rhône et Jura : photographie, notice de présentation de la Compagnie Industrielle de Travaux et d'Etudes (1932).
      • Prolongation des lignes d'autobus des Messageries et Transports Automobiles des Monts-Jura, du Pays de Gex jusqu'à Genève (1931-1932).
      • Demande de subventions du Syndicat Intercommunal du Haut-Jura constitué pour l'exploitation du service des transports automobiles (1932).
      • Chambre de Commerce Française pour la Suisse, demande d'une convention réglant la circulation automobile entre la France et la Suisse (1932).
      • Association Nationale des Officiers en Retraite, Groupement de l'Ain, protestation contre les projets financiers du gouvernement concernant les pensions (1933).
      • Association Amicale des Retraités de la Caisse Départementale de l'Ain, péréquation des retraites des employés départementaux (1932).
      • Aéro-club du Haut-Bugey, création d'un aéroport (1932).
      • Amicale des Anciens Combattants Français de Genève, demande du maintien intégral du droit des anciens combattants et victimes de la guerre résidant à l'étranger (1932).
      • Zones Franches (1932-1933).
      • Protestations contre le maintien du tramway (non daté).
      • Conseil Général, revendications concernant le régime légal et fiscal des entreprises de transport (1932).
      • Demande de subvention pour la construction d'une maternité départementale et école d'accouchement (1931).
      • Syndicat Intercommunal du Pays de Gex, demande de subvention pour l'extension du réseau rural de distribution d'énergie électrique (1930-1931).
      • Société Régionale d'Habitations à Bon Marché de Lyon, construction de logements pour Officiers et Sous-officiers au camp de Sathonay (1930).
      • Commune du Chatelard (Savoie), demande de vote des crédits destinés aux réparations de la catastrophe du Chatelard (1931).
      • Projet de taxe sur l'essence et les pneus (1931).
      • Demande de créations de trains directs entre Divonne-les-Bains et Bourg-en-Bresse (1928-1929).
      • Mutilés du Travail, revendications de la Municipalité de Saint-Laurent-sur-Saône, revendications du Groupement des Mutilés du Travail, section de Bourg : comptes-rendus de réunion (1928-1929).
      • Direction des Services Agricoles de l'Ain, demande de nomination d'un professeur d'agriculture (1929).
      • Demande de remplacement des troupes marocaines des garnisons de l'Ain par des troupes métropolitaines (1929).
      • Association des Maires du Département de l'Ain, invitations, revendications : Bulletin trimestriel de l'Association des Maires du Département de l'Ain, juillet-août-septembre 1928 (1928-1929).
      • Conseil Général, incorporation du contingent 1929 (1929).
      • Entretien du cimetière militaire de Rozelieures (Meurthe-et-Moselle) (1929).
      • Renseignements fournis par le Préfet sur une réunion du Conseil Général (1929).
      • Agents retraités de la Compagnie du Paris-Lyon-Midi Résidant en Suisse, paiement des pensions (1929).
      • Ecole du Service de Santé Militaire de Lyon, nomination au grade de sous-lieutenant des élèves après leur troisième année (1929).
      • Caisse de Solidarité pour les membres de l'enseignement public, demande de soutien du projet de loi portant création de la Caisse de Solidarité pour les membres de l'enseignement public (1930).
      • Union des Engagés Volontaires pour la durée de la Guerre 1914-1918 de Lyon et la Région, demande de reconnaissance et d'institution d'une promotion spéciale de la Légion d'Honneur (1929).
      • Vente du Fumier de l'armée (1929-1931).
      • Projet de loi relative à l'indemnisation des fabricants d'absinthe (1929).
      • Union Vélocipédique de France, Comité Décentralisateur de l'Ain, demande de don pour le championnat de l'Ain cycliste (1929).
      • Mauvais état de la Route Nationale numéro 84 (1928-1929).
      • Calamités publiques dans l'Ain, attribution de subventions complémentaires (1929).
      • Conseil général de l'Ain, demandes d'indemnités pour les dégâts du cyclone du 7 août 1929 (1929-1930).
      • Direction Générale des Douanes Suisses, demande du passavant garanti numéro 164 (1929).
      • Droit d'utilisation du terrain militaire de Melun comme stade par le collège et les Sociétés sportives de Melun : Le Seine et Marnais du 5 juin 1929 (1929).
      • Fonctionnaires mobilisés au Maroc ou ayant fait campagne dans les régions sahariennes ou dans le Sud-Tunisien (1929).
      • Demande d'attribution d'office de la Croix de Guerre aux mutilés d'au moins 50% (1929).
      • Automobile Club du Haut-Jura, proposition de présidence d'honneur : règlement du rallye automobile du Haut-Jura (1928-1929).
      • Union Générale des Rhodaniens, invitation et présidence pour la Fête et Congrès du Rhône (1929).
      • Comité du Monument aux Morts du 402e Régiment d'Infanterie, demande d'autorisation d'ériger le Monument aux Morts (1928-1929).
      • Prise en compte pour la retraite des Services de Guerres des pilotes et moniteurs d'aviation (1929).
      • Agents et sous-agents militaires de l'Ain, revendications concernant leur carrière et statut (1928-1929).
      • Révision des évaluations foncières attribuées aux immeubles des propriétaires des terrains situés sur le Plateau de Retord (1928-1929).
      • Demande d'accord franco-suisse concernant les droits d'entrée pour les véhicules français à la douane suisse et la suppression des droits d'entrée (1928-1929).
      • Invitation à l'assemblée générale de la Fédération des Syndicats d'Initiative de la vallée du Rhône (1929).
      • Demande de subvention pour l'électrification des tramways de l'Ain : article extrait de l'Abeille du Bugey (1929).
      • Aéroclub du Rhône et du Sud-Est, invitation au meeting d'aviation à Bourg, création d'une sous-section (1929).
      • Demande de certificats provisoires de cartes du Combattant (1929).
      • Questions concernant l'obtention de la carte du Combattant (1929).
      • Demande d'attribution de cartes du Combattant aux militaires du train des équipages (1929).
      • Postes et Télégraphes et Téléphones du Département de l'Ain, installation d'autocommutateurs ruraux (1929).
      • Caisse Régionale du Crédit Agricole de l'Ain, obtention d'avances pour prêts individuels (1929)
      • Cité Universitaire de Paris, souscription pour la construction de la Maison des Provinces de France (1929-1931).
      • Modification d'itinéraire du train de marchandises 5354 (1929).
      • Automobile Club de l'Ain, taxe de circulation (1929).
      • Caisse de Crédit Agricole de l'Ain, questions concernant la loi Loucheur du 13 juillet 1928 : article de l'Avenir Régional Républicain de l'Ain (1928-1929).
      • Demande de subventions pour les chemins de Grande Communication (1928).
      • Revendications de l'Union du Sud-Est des Syndicats Agricoles (1931-1932).
      • Union Générale des Anciens Sous-officiers de l'Armée Française, section de Lyon, souscription et invitation au grand bal de bienfaisance (1931).

      
      
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      42 J 9 - 1922-1931

      Présentation du contenu :

      • Rétablissement des zones franches (Pays de Gex) : correspondance, rapport, requêtes, extraits de journaux, ordonnance rendue par la Cour Permanente de Justice Internationale (1929-1931).
      • Syndicat national des cantonniers et chefs cantonniers, revendications concernant le salaire des cantonniers (1929).
      • Société Amicale des Anciens Soldats du 133e Régiment d'Infanterie de Belley, " Le Souvenir ", demande de subvention (1928).
      • Conseil général de l'Ain, demande de subventions pour le réseau routier (1930).
      • Conseil d'arrondissement de Nantua, revendications (1930).
      • Demandes d'interventions ayant plusieurs objets (1928-1929).
      • Affaires militaires, grade dans l'armée des Ecole des Mines de Nancy, propriété de la caserne de la Nouvelle France à Paris, surveillance des compositions des Elèves Officier de Réserve de cavalerie à l'Ecole de Saumur (1929).
      • Projet de création à Genève d'un Bureau de Douane Françaises et projet de transfert du Bureau de Garantie de Bellegarde (1922).

      
      
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    42 J 10-15 - Affaires générales (1928-1933)
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      42 J 10 - Documentation : articles de journaux (1928-1931)

      Présentation du contenu :

      • Articles de la presse départementale de l'Ain, concernant Paul Painlevé, la politique locale, l'armée (1929-1931).
      • Articles concernant Paul Painlevé (1928-1930).
      • Histoire locale (1929).
      • Economie de l'Ain (1929).

      
      
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      42 J 11 - Administration et gestion de la société "Imprimerie Ain-Jura" (1928-1930)

      Présentation du contenu :

      Correspondance, comptes-rendus du conseil d'administration.

      
      
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      42 J 12 - Inscription de Paul Painlevé à la Ligue Française pour la Défense des Droits de l'Homme et du Citoyen, section de Nantua. (1929)
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      42 J 13 - Déplacements de Paul Painlevé dans l'Ain. (1928-1929)
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      42 J 14 - Information concernant la Journée Internationale du 1er août (1929)

      Présentation du contenu :

      Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal d'Oyonnax.

      
      
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      42 J 15 - Varia (1928-1933)

      Présentation du contenu :

      Correspondance, fiche bilan des interventions de Paul Painlevé pour les communes des arrondissements de Gex-Nantua, discours, articles.