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  2 O 732-745 - Brégnier-Cordon (an XII-1939)
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    2 O 736 - Police. (1844-1906)

    Présentation du contenu :

    Règlement de la jouissance d'un bois communal non soumis au régime forestier (1844). Règlement et tarif des eaux des fontaines publiques (1886-1906).