Présentation des notices

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  10 L 52, 105-106 - Comptabilité (1790-an X)
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    10 L 52, 105 - District (1790-an IV)
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      10 L 52 - Comptes décadaires, comptes rendus de la gestion. (1791-an IV)
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      10 L 105 - Receveur, recettes et dépenses. (1790-an IV)

      Présentation du contenu :

      Receveur du district : instructions, correspondance (10 février 1791 - 10 frimaire an IV)

      Recettes et dépenses : à signaler registre d'avis donnés par le district sur les comptes de gestion (1790-an IV).

      
      
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    10 L 106 - Communes. (1790-an X)

    Présentation du contenu :

    Liquidation de l'état de l'actif et du passif des communes (17 brumaire an III-9 prairial an III)

    Charges locales (1790-an X).