Présentation des notices

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  Belley

  Archives publiques

  Statut juridique : Archives publiques

  
  
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    Justice de paix du canton

    Archives publiques

    Nom du producteur : Producteur : justice de paix du canton de Belley

    Statut juridique : Archives publiques

    
    
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      Juge de paix

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 27 - 1791-1792

        Présentation du contenu :

        Nomination (1792)

        " Registre des citations du juge, actes " (1791-1792).

        
        
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      Jugements et actes

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 28 - 1792

        Présentation du contenu :

        Avec répertoire et procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix.

        
        
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        20 L 29 - 1793

        Présentation du contenu :

        Avec répertoire des jugements et procès-verbaux de conciliation et de non conciliation du bureau de paix.

        
        
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        20 L 30 - an II

        Présentation du contenu :

        Avec répertoire incomplet.

        
        
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        20 L 31 - an III
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        20 L 32 - an IV
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        20 L 33 - an V
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      Bureau de paix

      Archives publiques

      Présentation du contenu :

      Procès-verbaux de conciliation et de non conciliation

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 34 - Nivôse an II-thermidor an III

        Données techniques : Registre

        
        
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        20 L 35 - Thermidor an III-frimaire an V

        Données techniques : Registre

        
        
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        20 L 36 - Frimaire an V-prairial an VI

        Données techniques : Registre

        
        
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    Justice de paix de la ville

    Archives publiques

    Nom du producteur : Producteur : justice de paix de la ville de Belley

    Statut juridique : Archives publiques

    
    
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      Jugements et actes

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 37 - 1791-1793

        Présentation du contenu :

        Avec sentences (et leur répertoire de mai à septembre 1793).

        
        
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        20 L 38 - 1793-an II

        Présentation du contenu :

        Jugements (an II)

        Actes (1793-an II) (avec répertoire des actes judiciaires).

        
        
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      Jugements, actes, jugements et procédures de police correctionnelle

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 39 - an III
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        20 L 40 - an IV
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        20 L 41 - an V
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      Police correctionnelle

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 43 - 1792-1793

        Présentation du contenu :

        Procédures

        Un jugement.

        
        
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      Bureau de paix

      Archives publiques

      Statut juridique : Archives publiques

      
      
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        20 L 42 - Procès-verbaux de conciliation et de non conciliation. (pluviôse an II-brumaire an VI)