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  Cantons et communes du district Bâgé-Le-Châtel : Asnières, Bâgé-la-Ville (ou Bâgé-La-Campagne), Bâgé-le-Châtel (chef-lieu) (ou Bâgé-de-L'Ain), Béréziat, Dommartin, Feillens, Manziat, Marsonnas, Replonges, Saint-André-de-Bâgé (ou La Giraudière), Saint- ...  

  Cantons et communes du district

  Bâgé-Le-Châtel : Asnières, Bâgé-la-Ville (ou Bâgé-La-Campagne), Bâgé-le-Châtel (chef-lieu) (ou Bâgé-de-L'Ain), Béréziat, Dommartin, Feillens, Manziat, Marsonnas, Replonges, Saint-André-de-Bâgé (ou La Giraudière), Saint-Laurent-sur-Saône (ou Ain-sur-Saône, Ain-Saône, Commune-d'Ain-sur-Saône, Port-de-L'Ain ou Port-d'Ain), Vésines

  Pont-de-Vaux : Arbigny, Boissey, Boz, Chavannes-sur-Reyssouze, Chevroux, Gorrevod, Ozan, Pont-de-Vaux (chef-lieu), Saint-Bénigne (ou Mont-Libre), Saint-Etienne-sur-Reyssouze (ou Mont-Reyssouze), Sermoyer.

  Saint-Trivier-de-Courtes : Busserolles (Rattachée le 6 nivôse an III à Varennes), Cormoz, Courtes, Curciat-Dongalon, Jayat, La Chapelle-Thècle, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Saint-Jean-sur-Reyssouze, (ou Montfleury-sur-Reyssouze), Saint-Julien-sur-Reyssouze (ou Unité-de-Reyssouze ou Unité-sur-Reyssouze), Saint-Nizier-le-Bouchoux (ou Nizier-la-Liberté), Saint-Trivier-de-Courtes (chef-lieu) (ou Val-Libre), Servignat, Tagisset, Vernoux, Vescours.

  Présidents

  JOUBERT Cadet, Claude-Marie : avocat (juin 1790-1791)

  TRAMBLY l'Aîné (1791-1792)

  GONET, Marie Michel Alexandre (1792-an II)

  GROGNET, Denis Georges Catherine (an II-an III)

  JOUBERT, Claude-Marie (an III)

  CURVAT : homme de loi (an III)

  GONNET, Marie Michel Alexandre : médecin, an III

  Procureurs-syndics et agents nationaux

  BERTHET, Denis Joseph (1790-1792)

  ANDRE, Charles-Joseph (1792-an II)

  LESCUYER, Marie Philippe (7 ventôse an II)

  MORTEL, Philibert (an II-an III)

  POIZAT, Claude Joseph (fructidor an II)

   

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Libre

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproductions

  Selon les modalités du tèglement de la salle de lecture

• Instruments de recherche

  Archives départementales de l'Ain. Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique rédigé par Jérôme Croyet, Jérôme Dupasquier et Brigitte Ladde sous la direction de Paul Cattin, Bourg en Bresse, 2003, p. 280-290

  
   

• Bibliographie

  BERTHET. Discours adressé à M. Royer, évêque du Département de l'Ain, lors de sa visite pastorale, dans l'église de MM. les pénitents de Notre Dame du Confalon de la ville de Pont-de-Vaux par M. Berthet, homme de loi, ancien recteur à la tête de la compagnie des pénitents, 30 avril 1792. In 8°  ...  

  BERTHET. Discours adressé à M. Royer, évêque du Département de l'Ain, lors de sa visite pastorale, dans l'église de MM. les pénitents de Notre Dame du Confalon de la ville de Pont-de-Vaux par M. Berthet, homme de loi, ancien recteur à la tête de la compagnie des pénitents, 30 avril 1792. In 8° (BIB D 339).

  GUICHELLET. Discours prononcé le 14 juillet 1790, pour la cérémonie de la prestation du serment civique des citoyens de la ville de Pont-de-Vaux, par M. Guichellet, doyen du chapitre et curé de la paroisse, de la société d'Emulation de Bourg-en-Bresse. In 8° (BIB D 339).

  GUICHELLET. Réflexions impartiales sur la Constitution Civile du clergé de France, par Guichellet curé de Pont-de-Vaux, 19 Janvier 1791. In 8° (BIB D 339).

  PONSOT, Pierre (sous la direction de). La Bresse, Les Bresses, Ain, Jura, Saône-et-Loire, de la Préhistoire à nos jours. A. Bonavitacola, Saint-Just, 1998, 328 p., ill. (BIB C 421).

  REBOUL, Pierre. Un curé en Bresse pendant la Révolution. Notice biographique et histoire de la persécution religieuse. Imp. centrale, Bourg-en-Bresse, 1914, 310 p., frontispice (BIB D 1286).

   

• Mots matières

  district révolutionnaire

• Lieux

  Pont-de-Vaux (Ain, France ; district)

• Contexte historique

  Révolution de 1789