Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Cantons et communes du district Bourg-en-Bresse : Buellas, Fleyriat (rattachée à Viriat, le 18 brumaire an III), Lent, Lingeat, Longchamp , Montagnat, Montracol, Péronnas, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Saint-Rémy, Servas  ...  

  Cantons et communes du district

  Bourg-en-Bresse : Buellas, Fleyriat (rattachée à Viriat, le 18 brumaire an III), Lent, Lingeat, Longchamp , Montagnat, Montracol, Péronnas, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Saint-Rémy, Servas et Lalleyriat, Viriat

  Ceyzériat : Bohas, Drom, Hautecour, Jasseron, Journans, Meyriat, Ramasse, Revonnas, Rignat, Romanèche, Villereversure

  Chavannes : Arnans, Chanaz (La), Chavuyssiat-le-Grand, Chavuyssiat-le-Petit, Cize, Corcelles, Cuvergnat, Dhuys, Germagnat, Grand-Corent, Lassera, Pouillat-et-Dalle, Rosy, Saint-Maurice-d'Echazeaux, Seilla, Simandre, Toulongeon

  Coligny : Beaupont, Dingier, Domsure, Grand-Villard, Marboz, Pirajoux, Saint-Rémy-du-Mont, Salavre, Verjon, Villemotier, Ville-sous-Charmoux

  Montrevel : Attignat, Confrançon, Crangeat, Cras-sur-Reyssouze, Cuet, Curtafond, Etrez, Foissiat, Malafretaz, Saint-Didier-d'Aussiat, Saint-Martin-le-Châtel

  Pont-d'Ain : Certines, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, La Tranclière, La Vavrette, Neuville-sur-Ain, Oussiat, Priay, Saint-Martin-du-Mont, Tossiat, Varambon.

  Treffort : Bény, Chevignat, Courmangoux, Cuisiat, Lyonnière, Meillonnas, Montmerle, Pressiat, Roissiat (rattachée à Courmangoux le 2 ventôse an III) Saint-Etienne-du-Bois, Sanciat (rattachée à Meillonnas).

  Présidents de district

  MIDAN, Claude-Melchior, avocat (1790-1792)

  PITHIOD (1792-an II)

  POCHON (an II-an III)

  Procureurs-syndics puis agents nationaux

  BUGET, Pierre-Antoine, procureur au bailliage présidial (1790-an II)

  POCHON, Louis-Eléonor (25 septembre 1793)

  BUGET (an II)

  POCHON (an II)

  ROLLET-MARAT (an II)

   

• Présentation du contenu

  Lois et décrets ; conseil général : délibérations et arrêtés ; directoire : délibérations et arrêtés ; correspondance ; requêtes ; actes du procureur général-syndic ; administration générale ; élections et personnel ; état civil ; population, économie sociale, statistique ; subsistances ; mesures d'exception ; contributions ; douanes ; affaires militaires ; police, justice, surveillance générale ; comptabilité, finances ; bâtiments ; biens nationaux ; bois, biens communaux ; travaux publics ; navigation, régime des eaux ; postes, communications ; cultes ; assistance et prévoyance ; instruction publique ; archives, bibliothèques, Beaux-Arts

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Libre

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproductions

  Selon les modalités du règlement de la salle de lecture

• Instruments de recherche

  Archives départementales de l'Ain. Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique rédigé par Jérôme Croyet, Jérôme Dupasquier et Brigitte Ladde sous la direction de Paul Cattin, Bourg en Bresse, 2003, p. 226-240

  
   

• Bibliographie

  ALLOMBERT, J.P. Maison commune : choix de textes municipaux révolutionnaires bressans. Bourg-en-Bresse, imprimerie du Centre, juin 1989, 117 p. (BIB C 259). BLANC DESISLES. Discours prononcé aux volontaires de Rhône et Loire.  ...  

  ALLOMBERT, J.P. Maison commune : choix de textes municipaux révolutionnaires bressans. Bourg-en-Bresse, imprimerie du Centre, juin 1989, 117 p. (BIB C 259).

  BLANC DESISLES. Discours prononcé aux volontaires de Rhône et Loire. Société des Amis de la Constitution de Bourg, 4 mars 1792, 4 p. (BIB L 14/23).

  CLAIR, Nicolas. Parcours de trois prêtres réfractaires pendant la Révolution française dans le Département de l'Ain. Université Jean-Moulin-Lyon 3-Faculté des Lettres et Civilisations, Lyon, 2002, 186 p. (BIB TU 386).

  MANISSIER, Julien. Histoire de Ceyzériat. Bourg-en-Bresse, 1967, 368 p. (BIB D 109).

  MARGUIN, J.-B. En Bresse, magiciens, moines et fantômes. Imp. du Courrier de l'Ain, Bourg-en-Bresse, 1901, 105 p. (BIB E 717).

  NAILLOD, Abbé. Saint-Martin-du-Mont pendant la Révolution et l'Empire. Bourg-en-Bresse, Imprimerie Jeanne d'Arc, 1940, 210 p. (BIB D 75).

  Notes manuscrites postérieures à la Révolution portant sur des extraits des registres de délibérations de la Municipalité de Bourg durant la Convention, an II-an III. In-8° (BIB D 339/9).

  RAMEAU, Abbé. Le dernier des Montrevel dans Revue de la Société Littéraire de l'Ain, tome VII, Société Littéraire de l'Ain, Bourg-en-Bresse, 1878, p. 43-47 (BIB L 1/3).

  RIBOUD, Thomas. Ordonnance des officiers municipaux à eux réunis les députés des différentes compagnies, communautés, corps et corporations de la ville de Bourg, 1789 (BIB L 52/7).

  SUBREVILLE, Georges. L'Hôtel de Meillonnas [à Bourg] sous la Révolution dans Nouvelles Annales de l'Ain, publiées par la Société d'Emulation. Bourg-en-Bresse, 1995, p. 50-75.

   

• Mots matières

  district révolutionnaire

• Lieux

  Bourg-en-Bresse (Ain, France ; district)

• Contexte historique

  Révolution de 1789