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  3 E 32727-32757 - PACCOD Marius Louis Baptiste, notaire à Jujurieux - (1903-1908)

  Notaire : Paccod, Marius Louis Baptiste (actif en 1903-1908)

  Lieu de résidence : Jujurieux (Ain, France)

  
  
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    3 E 32727-32757 - Minutes - (1903-1908)

    Notaire : Paccod, Marius Louis Baptiste (actif en 1903-1908)

    Lieu de résidence : Jujurieux (Ain, France)

    Type de document : minute notariale

    
    
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      3 E 32739 - 1er juillet-30 septembre 1905 - (1er juillet-30 septembre 1905)

      Présentation du contenu :

      A signaler : convention entre la commune de Jujurieux et les héritiers de Mr C. J. Bonnet par laquelle lavoirs et abreuvoir de Cucuen deviennent propriété communale, le 16 juillet 1905, n° 208 : avec un plan.

      Sujet : lavoir

      Notaire : Paccod, Marius Louis Baptiste (actif en 1903-1908)

      Lieu de résidence : Jujurieux (Ain, France)

      Type de document : plan